1. www.latelierdecerise.com

Boutique en ligne de « L’atelier de Cerise », Société en Action Simplifiée au capital de 5000€ représentée par sa présidente Madame Mathilde Jadas, dont le siège social se situe au 6 rue de la fontaine 59121 Prouvy, inscrit au tribunal de Valenciennes n° RCS B 917 845 083, n° TVA FR44917845083.

Les conditions générales de ventes (ci-après les « CGV ») réglementent l’utilisation du site latelierdecerise.com (ci-après « le Site ») pour chaque personne qui y navigue (ci-après l’ « Utilisateur » ou « le Client ») et régissent les droits et obligations de part et d’autre entre l’atelier de Cerise (ci-après « l’Entreprise ») et le client.

L’Entreprise peut être contactée par courriel via le formulaire de contact présent sur le site.

2. Utilisation du site

En naviguant sur le Site, chaque Utilisateur accepte les CGV en vigueur sans réserve. Il est donc conseillé à l’Utilisateur de les consulter avant chaque utilisation du Site afin de s’informer de la dernière version des CGV publiées.

L’ensemble des éléments du Site (images, textes, photos, logos, etc…) sont protégés par des droits à la propriété intellectuelle.

3. Produits et prix

Les prix des produits vendus sur le Site sont indiqués Toutes Taxes Comprises (TTC) et en Euros (€), sur chaque produit et hors frais d’expéditions et d’emballage (spécifiques à chaque produit). L’Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Le terme « produits frais » signifie tous les produits périssables (végétaux coupés, plantes vivantes…)
Le terme « autres produits » signifie tous les produits non périssables (fleurs et feuillages séchés, artificiels, objets de décoration)

Selon le type de produit vendu sur le Site, les produits frais et autres produits peuvent être indissociables.

Chaque produit vendu sur le site est accompagné de sa fiche produit contenant ses caractéristiques essentielles. L’atelier de Cerise veille à ce que chaque image soit la plus fidèle au produit présenté. Toutefois, il peut exister des différences, notamment au niveau des couleurs, en raison des contraintes techniques et du fait que chaque plantes et fleurs sont uniques. Cela étant, L’atelier de Cerise ne peut garantir que le produit commandé soit identique a celui présenté sur le site.

4. Commandes et disponibilités

1. Pour réaliser sa commande, le Client doit procéder de la manière suivante :

_choix du produit
_choix des options
_choix livraison ou retrait sur place
_acceptation des conditions générales de vente
_identification et instruction de livraison
_paiement en ligne

2. La disponibilité des produits est indiquée dans la fiche produit. Mettre dans le panier un article ne le réserve pas, il n’est réservé qu’à partir du moment où il a été payé. Dans le cas où un article ne serait plus disponible entre la mise dans le panier et le règlement, L’atelier de Cerise s’engage à recontacter le Client dès que possible afin de lui proposer un produit de remplacement. Dans le cas où le produit de remplacement ne convient pas, le produit initial sera remboursé.

5. Livraison

1. Locale (voir liste des communes desservies en annexe 1)

_La livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client.
_Le Client doit obligatoirement indiquer des numéros de téléphones valides (Client et Destinataire), sans ces informations, la livraison pourrait ne pas être effectuée.
_En dehors des impératifs dû à des cérémonies (enterrement, mariages…) l’Entreprise n’est pas en mesure de livrer à un horaire précis.
_Les horaires de livraison sont comme suit :

Du lundi au samedi : -le matin de 8h à 13h
-l’après midi de 14h à 20h

Le dimanche : de 9h à 12h

En cas d’adresse erronée, d’absence ou de tout autre motif de non-distribution non imputable à l’Entreprise, le produit sera à retirer directement à L’atelier de Cerise 6, rue de la fontaine 59121 Prouvy dans les quarante-huit (48) heures suivant la livraison pour les produits frais et dans les quatorze (14) jours pour les autres produits. Au-delà de ce délai, le produit ne sera plus disponible et aucun remboursement ne pourra être exigé par le Client ou le destinataire.
La date de livraison est choisie par le Client au moment de la commande. Dans le cas où le délai entre la commande et la livraison est supérieur à sept (7) jours, l’Entreprise se réserve le droit de modifier les végétaux composants la commande en cas d’indisponibilité.
Le délai minimum entre la commande et la livraison est à jour J+1.
En cas de commande urgente, le Client peut contacter L’atelier de Cerise par téléphone au 06.17.31.05.06.

2. Nationale

Les livraisons en France Métropolitaine se font via le service ?????????????
Les frais de livraison et d’emballage sont indiqués au moment de la commande. La livraison des produits se fera a l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, si cette adresse est erronée ou pour tout autre motif de non-distribution non imputable à l’Entreprise, les frais pour une nouvelle livraison seront à la charge du Client.
Pour toute commande de produits frais, assurez vous qu’une personne soit présente afin de réceptionner le produit. En cas de non retrait auprès des services de livraison au-delà de vingt-quatre (24) heures après le premier passage du livreur, aucune réclamation ne sera prise en compte par L’atelier de Cerise.
En cas de défaut constaté lors de la réception des produits (produit abimé par exemple) ou de retard de livraison, le Client dispose de quarante-huit (48) heures pour informer L’atelier de Cerise afin que l’Entreprise puisse effectuer une réclamation auprès du transporteur.

6. Rétractation

Concernant les plantes, bouquets et compositions de fleurs fraîches, conformément à l’article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits périssables.

Concernant les produits séchés et autres articles de décoration et conformément à l’article L221-18 et suivant, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la date de réception.
Si ce délai de quatorze (14) jours expire un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant.
Le Client doit signaler son souhait de rétractation a l’Entreprise via le formulaire de contact présent sur le Site.
Les frais de retour restent à la charge du Client.

7. Paiement

Toute personne effectuant une commande sur le Site se déclare être majeure.
Le paiement sécurisé s’effectue sur le Site via nos prestataires de paiement, le choix du prestataire s’effectue au moment du règlement.

8. Cas de force majeure

En cas d’évènement de force majeure, l’exécution des obligations de l’Entreprise est suspendue. L’atelier de Cerise préviendra le Client dès que possible si un tel cas venait à interrompre le service.

9. Protection des données

Les données enregistrées sur le Site www.latelierdecerise.com servent au traitement et à l’exécution des commandes, ainsi qu’à l’envoi d’offre commerciales de la part de l’Entreprise. En aucun cas elles ne seront cédées à un tiers dans un but commercial. L’Utilisateur dispose des droits de consultation, d’accès, de modification et d’opposition concernant ses données personnelles conformément à la loi informatique et liberté du 06 janvier 1978.

10. Droit applicable

L’ensemble des clauses présentes dans ces CGV, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont rattachées sont soumises au droit français.

ANNEXE 1

Liste des communes desservies en « livraison locale » :
Anzin
Artres
Aulnoy lez Valenciennes
Bellaing
Beuvrages
Bruay sur Escaut
Curgies
Denain
Douchy les Mines
Escaudain
Famars
Haulchin
Hasnon
Haspres
Haveluy
Herin
Jenlain
La Sentinelle
Lourches
Maing
Marly
Monchaux sur Ecaillon
Neuville sur Escaut
Noyelles sur selle
Oisy
Onnaing
Petite Forêt
Préseau
Prouvy
Quarouble
Querenaing
Raismes
Roeulx
Rouvignies
Saultain
Thiant
Trith Saint Leger
Valenciennes
Verchain Maugre
Wavrechain sous Denain